Délibérations

décembre2025 :
Publié le 24 décembre 2025
Liste des délibérations du 24 décembre 2025
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Publié le 24 décembre 2025
2025_074a_231225 Emprunt Banque postale construction mairie-tampon
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Publié le 24 décembre 2025
2025_074b_231225 Emprunt relais Banque postale construction mairie-tampon
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Publié le 12 janvier 2026
2025_076_231225 Délibération chemin du calvaire Arbriselle
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Publié le 12 janvier 2026
2025_075_231225 Délibération adhésion centrale achat syndicat mixte numérique
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Publié le 22 décembre 2025
Liste des délibérations du 15 décembre 2025.
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Publié le 22 décembre 2025
2025_066_151225 PSC Participation financement santé
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Publié le 22 décembre 2025
2025_067_151225 contrat accroissement cantine entretien
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Publié le 22 décembre 2025
2025_068_151225 contrat accroissement agence postale
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Publié le 22 décembre 2025
2025_069_151225 cavités souterraines adhésion
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Publié le 22 décembre 2025
2025_071_151225 Prix de l'eau 1er janvier 2026
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Publié le 22 décembre 2025
2025_072_151225 Eau DM N2
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Publié le 22 décembre 2025
2025_073_151225 Commune DM N2
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novembre2025 :
Publié le 20 novembre 2025
Liste des délibérations du 17 novembre 2025.
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Publié le 29 novembre 2025
2025_058_171125 SIDEC transfert de compétences-tampon
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Publié le 29 novembre 2025
2025_059_171125 Marché public démolition reconstruction mairie-tampon
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Publié le 29 novembre 2025
2025_060_171125 Urbanisme-compatibilité PLU concertation préalable-tampon
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Publié le 29 novembre 2025
2025_061_171125 Mairie-renouvellement contrat informatique-tampon
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Publié le 29 novembre 2025
2025_062_171125 Archives communales-renouvellement convention CDG 59-tampon
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Publié le 29 novembre 2025
2025_063_171125 Budget communal-admissions en non-valeurs-tampon
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Publié le 29 novembre 2025
2025_064_171125 Budget eau assainissement-décision modificative N°1-tampon
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Publié le 29 novembre 2025
2025_065_171125 Budget communal-décision modificative N°1-tampon
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octobre2025 :
Publié le 27 octobre 2025
Liste des délibérations du 20 octobre 2025
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Publié le 27 octobre 2025
2025_045_201025 SIVU adhésion Ramillies et Malincourt-tampon
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