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Procès-verbaux des réunions du Conseil Municipal
Délibérations
Mandature 2014-2020
Mandature 2008 - 2014
Elections à Villers-en-Cauchies

Délibérations

mars2026 :
Publié le 23 mars 2026
2026 Tableau du conseil municipal
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Publié le 09 mars 2026
Liste des délibérations du 05 mars 2026
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Publié le 10 mars 2026
2026_001_050326 contrat accroissement technique -tampon
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Publié le 10 mars 2026
2026_002_050326 mairie subvention DSIL-tampon
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Publié le 10 mars 2026
2026_003_050326 commune crédit investissement-tampon
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Publié le 10 mars 2026
2026_004_050326 eau crédit investissement-tampon
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Publié le 10 mars 2026
2026_005_050326 mairie géotechnicien-tampon
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Publié le 10 mars 2026
2026_006_050326 sidec transfert département compétence-tampon
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décembre2025 :
Publié le 24 décembre 2025
Liste des délibérations du 24 décembre 2025
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Publié le 24 décembre 2025
2025_074a_231225 Emprunt Banque postale construction mairie-tampon
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Publié le 24 décembre 2025
2025_074b_231225 Emprunt relais Banque postale construction mairie-tampon
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Publié le 12 janvier 2026
2025_076_231225 Délibération chemin du calvaire Arbriselle
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Publié le 12 janvier 2026
2025_075_231225 Délibération adhésion centrale achat syndicat mixte numérique
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Publié le 22 décembre 2025
Liste des délibérations du 15 décembre 2025.
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Publié le 22 décembre 2025
2025_066_151225 PSC Participation financement santé
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Publié le 22 décembre 2025
2025_067_151225 contrat accroissement cantine entretien
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Publié le 22 décembre 2025
2025_068_151225 contrat accroissement agence postale
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Publié le 22 décembre 2025
2025_069_151225 cavités souterraines adhésion
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Publié le 22 décembre 2025
2025_071_151225 Prix de l'eau 1er janvier 2026
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Publié le 22 décembre 2025
2025_072_151225 Eau DM N2
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Publié le 22 décembre 2025
2025_073_151225 Commune DM N2
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novembre2025 :
Publié le 20 novembre 2025
Liste des délibérations du 17 novembre 2025.
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Publié le 29 novembre 2025
2025_058_171125 SIDEC transfert de compétences-tampon
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Publié le 29 novembre 2025
2025_059_171125 Marché public démolition reconstruction mairie-tampon
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